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ARTICLE 1. EDITEUR
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ARTICLE 2. HEBERGEUR
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ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site ramageatelier.com, notamment les textes, photographies, illustrations, visuels, logos, nom de marque, et designs, sont la propriété exclusive de Ramage, Philippe Claire, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Ramage Atelier, ainsi que les visuels et créations graphiques associés, sont la propriété de l'Editeur. Toute reproduction, imitation, utilisation ou apposition de ces éléments, sans autorisation préalable et écrite de l'Editeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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